Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TXTO welcome in sms world
WILLEMS CHANTAL

Numéro de dépôt :
3193159
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/10/2012
TXTO welcome in sms world de WILLEMS CHANTAL

Présentation de la marque TXTO welcome in sms world

Déposée le 24 octobre 2002 par WILLEMS CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TXTO welcome in sms world » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est WILLEMS CHANTAL domicilié(e) 220 rue de CHEMEAU,45560 St DENIS en VAL - 45560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMS CHANTAL domicilié(e) 220 rue de CHEMEAU,45560 St DENIS en VAL - 45560 - France.

La marque TXTO welcome in sms world a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TXTO welcome in sms world est expirée depuis le 24 octobre 2012.

WILLEMS CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SLIDERS


WILLEMS CHANTAL - 220 rue de CHEMEAU,45560 St DENIS en VAL - 45560 - France


WILLEMS CHANTAL - 220 rue de CHEMEAU,45560 St DENIS en VAL - 45560 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376726 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles non-tissés (textile). Dentelles et broderies. Rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.